On considère comme un abus tout geste qui viole la Politique d’utilisation acceptable d’Allstream. Les abus se répartissent en trois grandes catégories :

• Courriel indésirable (pourriels, pourriels infectés par un virus ou publicités relevant du pourriel)
• Abus du réseau (virus en général, piratage, balayage de ports)
• Autres abus (violation des droits d’auteur, harcèlement, autres activités illégales ou illicites)

Processus de traitement des abus

Allstream dispose d’un processus de traitement des abus conçu pour suivre et résoudre les problèmes. Tout au long du processus, les spécialistes d’Allstream en matière de traitement des abus travaillent avec les clients pour traiter les plaintes. Dans la mesure du possible, Allstream accorde généralement aux clients cinq jours ouvrables pour corriger les problèmes. Dans certaines circonstances – comme les plaintes pour violation des droits d’auteur liées à un contenu créé ou communiqué par le client, ou d’autres cas nécessitant une résolution rapide – Allstream peut exiger que la plainte soit résolue dans les 24 heures. Dans la plupart des cas, les clients seront en mesure de résoudre les problèmes liés à l’abus avec l’aide d’Allstream. La non-résolution des problèmes d’abus, ou des plaintes multiples à l’encontre d’un client en raison d’un comportement répété, peuvent entraîner une interruption de service et une évaluation des frais d’administration.

Traitement des plaintes relatives aux droits d’auteur

Avez-vous été informé par Allstream d’une plainte concernant les droits d’auteur en lien avec votre compte? Consultez notre présentation des plaintes relatives aux droits d’auteur pour savoir comment fonctionne le processus. La présentation explique également ce que vous pouvez faire pour éviter de telles plaintes à l’avenir.

Information générale

Allstream s’engage à fournir à ses clients des produits et services d’accès à Internet de haute qualité et se veut un membre responsable de la communauté Internet. Par conséquent, Allstream s’impose à elle-même et impose à ses clients de respecter les normes rigoureuses de responsabilité établies dans la présente Politique d’utilisation acceptable. La Politique d’utilisation acceptable d’Allstream précise les gestes interdits par Allstream aux utilisateurs du réseau Allstream. Allstream se réserve le droit de modifier en tout temps la présente politique. Si Allstream reçoit des plaintes pour abus, elle agira avec diligence pour y remédier. Toutefois, si un client ne respecte pas la Politique d’utilisation acceptable d’Allstream ou ne collabore pas de façon adéquate à la résolution d’une plainte, Allstream peut lui imposer des frais de 100 $ par plainte d’abus et peut immédiatement restreindre ou résilier les services du client, à sa seule discrétion, en plus de tout autre recours dont Allstream peut disposer.